Table des matières

PARTIE I : Modalités générales

PARTIE II : Services de voyages

Mention sur les droits d'auteur

Vous, l'Utilisateur, reconnaissez que tout le contenu inclus sur ce Site, dont les informations, données, logiciels, photographies, diagrammes, vidéos, types de caractères, graphiques, musiques, sons, images, illustrations, cartes, dessins, icônes, matériaux écrits et autres (collectivement, le « Contenu ») et la disposition et la compilation du Contenu sont la propriété intellectuelle et des travaux protégés par droits d'auteur de Priceline.com et/ou de ses fournisseurs tiers incluant, sans s'y limiter, les compagnies aériennes, hôtels, entreprises de location de voiture et autres fournisseurs de voyages proposant des services de voyage ou autres par l'intermédiaire de ce Site (les « Fournisseurs »). La reproduction ou le stockage des informations ou travaux extraits de ce Site, sous toutes les formes, supports et technologies existant actuellement ou développés par la suite sont subordonnés au U.S.Copyright Act, Titre 17, du Code des États-Unis et à tous les traités et conventions internationaux sur les droits d'auteur, incluant mais sans s'y limiter la Convention de Berne et la Convention internationale sur les droits d'auteur.

Utilisation acceptable/Licence

Priceline vous octroie une licence limitée, personnelle, non transférable, révocable et pour laquelle une sous-licence ne peut pas être octroyée, pour l'accès et l'utilisation de ce Site, uniquement tel qu'il est explicitement autorisé dans le présent Accord. Excepté pour cette licence limitée, nous ne vous octroyons pas d'autres droits ni licence en ce qui concerne ce Site ; tous les droits ou licence non explicitement octroyés dans le présent Accord sont réservés. Le contenu et les informations sur ce Site (incluant, sans s'y limiter, les prix et la disponibilité des services de voyages), ainsi que l'infrastructure utilisée pour fournir ce contenu et ces informations, appartiennent à Priceline.com ou à ses fournisseurs. En conséquence, comme condition d'utilisation de ce Site, vous consentez à ne pas utiliser ce Site ou son contenu et ses informations à des fins commerciales ou non personnelles (directes ou indirectes) ni pour n'importe quel autre but illicite ou interdit par le présent Accord. Lorsque vous faites des copies limitées de votre itinéraire de voyage (et des documents associés) pour le voyage ou les services achetés par l'intermédiaire de ce Site, vous consentez à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, réaliser, reproduire, publier, octroyer sous licence, créer des travaux dérivés de ceux-ci, transférer ni vendre ou revendre les informations, logiciels, produits ou services obtenus depuis ce Site.

Pour pouvez utiliser ce Site pour effectuer des réservations, des achats ou des demandes légitimes d'achat des produits ou services proposés (« Demande » pour chacun d'entre eux) et vous ne devez pas utiliser ce Site pour effectuer des Demandes spéculatives, fausses ou frauduleuses ni n'importe quelle Demande par anticipation d'une demande. Vous signalez avoir l'âge requis pour créer des obligations légales pour toute responsabilité que vous pouvez contracter en conséquence de l'utilisation de ce Site. Vous consentez à fournir des informations correctes et vraies à propos de votre utilisation de ce Site et à mettre à jour ponctuellement vos informations d'adhérent (le cas échéant) afin de les maintenir actuelles, complètes et précises. Placer une demande sous un faux nom ou avec un moyen de paiement non valide est une violation de la loi. Sachez que même si vous ne nous fournissez pas votre vrai nom, votre navigateur Web nous transmet une adresse Internet unique qui peut être utilisée par des fonctionnaires chargés de l'application de la loi pour vous identifier. Les utilisateurs qui enfreignent la loi seront poursuivis dans les limites autorisées par celle-ci.

Priceline se réserve le droit d'annuler toute réservation de vol, d'hôtel ou de voiture de location ou toute autre transaction dont il serait amené à penser, selon des motifs raisonnables, qu'elle a été effectuée d'une manière frauduleuse, incluant sans s'y limiter, l'utilisation non autorisée d'une carte bancaire.

Limitation de responsabilité générale

Si, malgré les clauses ci-avant, il était constaté qu'une Partie couverte est responsable d'une perte ou d'un dommage en relation avec l'utilisation de ce Site, l'Utilisateur consent à ce que la responsabilité de cette partie ne peut en aucun cas excéder le montant total dépensé par l'Utilisateur, évalué par Priceline.com, pour effectuer une Demande. Certains États, dans la limite où leur législation est jugée s'appliquer nonobstant la sélection de la loi du Connecticut décrite ci-après, n'autorisent pas la limitation de responsabilité, et par conséquent les limitations énoncées peuvent ne pas s'appliquer.

Indemnisation

Vous consentez à défendre et indemniser Priceline, ses sociétés affiliées et/ou fournisseurs respectifs ainsi que tous ses membres, directeurs, employés et agents, de toutes réclamations, causes d'action, demandes, revendications, pertes, dommages, amendes, sanctions ou tous autres coûts ou dépenses de n'importe quelle sorte ou nature incluant mais sans s'y limiter à des frais juridiques et de comptabilité raisonnables, intentés par (i) vous ou de votre part pour le dépassement de la responsabilité décrite ci-dessus ; ou (ii) par des tiers à la suite :

1. du non-respect de votre part du présent Accord ;
2. de la violation de votre part d'une loi ou des droits d'un tiers ; ou
3. de votre utilisation du Site.

Commentaires des utilisateurs, avis et autres soumissions

La Partie en rapport avec votre utilisation de ce Site (collectivement, les « Commentaires ») doit être et rester la propriété exclusive de Priceline.com et peut être utilisée par une Partie couverte dans n'importe quel mode de diffusion conformément à notre Politique de confidentialité. En fournissant vos Commentaires à une Partie couverte, vous indiquez votre consentement à l'utilisation de vos Commentaires par la Partie couverte. Par exemple, vos Commentaires peuvent être utilisés sur ce Site et dans des publicités à la radio, à la télévision et imprimées. Votre prénom, la première initiale de votre nom de famille et votre ville et région peuvent être utilisés avec les Commentaires que vous soumettez. Les informations et opinions exprimées dans des Commentaires sur ce Site ne sont pas nécessairement celles de Priceline.com ou de ses fournisseurs de contenu, annonceurs, commanditaires, sociétés affiliées ou entités associées, et Priceline.com ne fait aucune représentation ni ne donne de garantie concernant ces informations ou opinions. Priceline.com ne représente pas et ne garantit pas la véracité, la précision ou la fiabilité des Commentaires et ne détermine pas si les Commentaires respectent ou non les droits des tiers. Vous reconnaissez que votre confiance en les matériaux publiés par d'autres utilisateurs sera à votre propre risque. Aucune Partie couverte n'est dans l'obligation de garder confidentiels vos Commentaires (et l'utilisation de votre prénom et de la première initiale de votre nom de famille avec n'importe quels commentaires), de vous verser une compensation pour les Commentaires soumis ou de répondre à vos Commentaires. Vous consentez à être l'unique responsable du contenu des Commentaires que vous faites.

Erreurs de prix

Nous nous efforçons de publier et de maintenir des prix et informations précis pour les services que nous proposons. Nos fournisseurs nous fournissent le prix et les autres informations liées à ces services. Dans le cas, cependant, où un service serait répertorié ou nous serait fourni à un prix incorrect ou avec des informations incorrectes en raison d'une erreur de typographie ou d'une autre erreur dans le prix ou informations sur le service reçus de nos fournisseurs, nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler les commandes placées pour ce service. Nous avons le droit de refuser ou d'annuler ces commandes, qu'elles aient été confirmées et/ou imputées ou non sur votre carte bancaire. Si votre carte bancaire a déjà été débitée pour l'achat et que votre commande est annulée en raison d'informations incorrectes d'un fournisseur, nous créditerons rapidement votre compte de carte bancaire du montant du prix payé.

Utilisation internationale

L'accès aux matériaux de ce Site par certaines personnes dans certains pays peut ne pas être légal, et Priceline.com ne fait pas valoir que les matériaux de ce Site sont appropriés ou disponibles pour être utilisés dans des lieux en dehors des États-Unis, autres que les pays répertoriés ici. Si vous résidez dans un pays non répertorié ici, vous ne devez pas faire de transactions commerciales avec ce Site.

Divers

Le présent Accord et les parties annexes de cet Accord relatives à chaque service représentent la totalité de l'accord entre vous et chaque Partie couverte concernant votre utilisation de ce Site et remplacent toutes déclarations antérieures, représentations ou versions antérieures de ces Termes et conditions relatifs à l'utilisation du Site qui étaient affichés sur ce Site auparavant. Nous nous réservons le droit de modifier, réviser ou mettre à jour cet Accord de temps à autre en mettant à jour cet article. Votre utilisation suivie de ce Site sera soumise aux termes de cet Accord en vigueur au moment de votre utilisation. Certaines dispositions de cet Accord peuvent être remplacées par des avis ou termes juridiques expressément désignés, situés à un autre emplacement sur ce Site. Si une disposition de cet Accord était déterminée comme étant non exécutoire ou non valide, elle doit cependant être appliquée dans les limites autorisées par la loi applicable, et cette résolution ne doit pas affecter la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions. Les lois internes de l'État du Connecticut régissent l'exécution du présent Accord. Vous consentez et vous soumettez à la juridiction exclusive de l'état et des Cours fédérales situées dans le comté de Fairfield, Connecticut, pour toutes les questions et controverses émanant de l'utilisation de ce Site et de cet Accord. Dans la limite autorisée par la loi applicable, toute réclamation ou cause d'action émanant de ou en relation avec votre utilisation de ce Site doit être introduite dans les deux (2) ans à partir de la date à laquelle cette réclamation ou action est survenue ou s'est produite.

A. Généralités

Limitation de responsabilité du service de voyages

LES COMPAGNIES AÉRIENNES, HÔTELS, SOCIÉTÉS DE VOITURES DE LOCATION ET AUTRES SOCIÉTÉS FOURNISSANT DES SERVICES DE VOYAGES OU AUTRES SERVICES PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE (COLLECTIVEMENT, LES « FOURNISSEURS DE VOYAGES ») SONT DES PRESTATAIRES INDÉPENDANTS ET NON PAS DES AGENTS OU EMPLOYÉS DES PARTIES COUVERTES. DANS LA LIMITE AUTORISÉE PAR LA LOI, LES PARTIES COUVERTES NE PEUVENT ÊTRE TENUES POUR RESPONSABLES D'AUCUN PRÉJUDICE, DOMMAGE, DÉCÈS, PERTE, ACCIDENT OU RETARD DÛ À UN ACTE OU UNE OMISSION D'UN FOURNISSEUR DE VOYAGES, INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, UN ACTE DE NÉGLIGENCE OU UNE DÉFAILLANCE D'UN FOURNISSEUR DE VOYAGES, OU UNE CATASTROPHE NATURELLE. EN OUTRE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, AUCUNE RESPONSABILITÉ N'EST ACCEPTÉE POUR TOUT DOMMAGE ET/OU RETARD DÛ À UNE MALADIE, UN VOL, DES CONFLITS DU TRAVAIL, UNE FAILLITE, UNE PANNE DE MACHINE, UNE QUARANTAINE, DES MESURES DU GOUVERNEMENT, UNE CONDITION MÉTÉOROLOGIQUE, UN ACTE DE TERRORISME OU DES CAUSES INDÉPENDANTES DE LA VOLONTÉ DES PARTIES COUVERTES. AUCUNE RESPONSABILITÉ N'EST ACCEPTÉE POUR TOUTE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE, OMISSIONS, TOUT DÉLAI, ÉCHEC D'ÉTABLISSEMENT DE CONNEXIONS, RÉACHEMINEMENT OU ACTE D'UNE AUTORITÉ GOUVERNEMENTALE.

Passeports, visas et risques

Nous n'avons aucune connaissance particulière en ce qui concerne les conditions d'entrée des étrangers telles que l'exigence de passeports et visas, les conditions dangereuses, les risques pour la santé, les risques météorologiques, les faillites de fournisseurs ou la convenance pour les personnes handicapées d'aucune partie de n'importe quel circuit touristique. Pour les conditions d'entrée des étrangers dans un pays, consultez le site travel.state.gov/travel/foreignentryreqs.html. Pour les avertissements et mises en garde du ministère des Affaires étrangères relatifs aux voyages , visitez le site travel.state.gov/travel/warnings.html. Pour les conditions et les dangers en matière de santé à l'étranger, visitez le site www.cdc.gov/travel/index.htm. D'autres informations relatives à des destinations internationales spécifiques sont disponibles sur les sites www.tsa.gov, www.faa.gov, www.treas.gov/ofac ou www.customs.gov. Par la présente vous dégagez les Parties couvertes de toutes réclamations résultant en totalité ou en partie d'un problème traité dans ce paragraphe et de toutes autres causes indépendantes de notre volonté.

EN PROPOSANT OU EN FACILITANT LE VOYAGE VERS DES DESTINATIONS INTERNATIONALES SPÉCIFIQUES, NOUS NE SPÉCIFIONS NI NE GARANTISSONS QUE CE VOYAGE VERS CES DESTINATIONS EST RECOMMANDÉ OU SANS RISQUE, ET NOUS NE POUVONS ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES D'AUCUN DOMMAGE NI D'AUCUNE PERTE POUVANT RÉSULTER DU VOYAGE VERS CES DESTINATIONS.

Vous consentez à respecter les modalités d'achat imposées par tout Fournisseur de voyages, que celui-ci soit choisi par vous ou par Priceline.com, incluant mais sans s'y limiter, le paiement de tous les montants au moment où ils sont dûs et l'observation des règles et restrictions du Fournisseur de voyages concernant la disponibilité et l'utilisation de tarifs, produits ou services. Vous comprenez que tout non-respect des conditions d'achat de ce Fournisseur de services peut avoir pour conséquence l'annulation de votre ou vos réservation(s) ou achat(s), le refus de vous laisser accéder aux vols, hôtels ou automobiles, la perte de toutes les sommes d'argent versées pour cette ou ces réservation(s) ou achat(s), et le débit par Priceline.com sur votre compte de tous les frais encourus par Priceline.com en conséquence de ce non-respect. Tous les frais, charges, franchises, taxes et cotisations résultant de l'utilisation de ce Site sont totalement à votre charge.

B. Restrictions du service de vols

Généralités

Les billets d'avion disponibles par l'intermédiaire de ce Site sont soumis aux conditions de transport et règlements publiés de la compagnie aérienne concernée. Le contrat de transport utilisé par la compagnie aérienne concernée, lorsqu'il est émis, est conclu entre la compagnie aérienne concernée et le passager.

Non-utilisation de segments de vol

Vous consentez à ne pas acheter de billet ou billets contenant des segments de vol que vous n'utiliserez pas, tels que les billets avec une étape au-delà de la destination finale, une « ville cachée » ou des destinations consécutives. Vous consentez également à ne pas acheter de vol aller-retour en ayant l'intention d'utiliser uniquement le vol aller. Vous reconnaissez que les compagnies aériennes interdisent généralement ce type de billets, et nous ne garantissons donc pas que la compagnie aérienne honorera ce billet ou ces billets. Vous consentez à indemniser les Parties couvertes contre toutes réclamations de la compagnie aérienne pour la différence entre le tarif plein de l'itinéraire réel et la valeur du billet ou des billets que vous avez acheté(s).

C. Restrictions du service d'hôtels

Généralités

Les réservations de chambres d'hôtel mises à disposition par l'intermédiaire du service d'hôtels de Priceline.com sont sous réserve des modalités divulguées par l'hôtel concerné.

En fonction de la ville et de la propriété dans lesquelles vous séjournez, des taxes de séjour ou d'autres frais forfaitaires tels que des frais de stationnement peuvent vous être facturés. Ces frais, le cas échéant, devront être réglés par vous directement à l'hôtel au moment de votre départ. À votre arrivée, une carte de crédit ou, à l'appréciation de l'hôtel, une carte de débit, sera demandée pour garantir le paiement de ces frais et de tous les frais forfaitaires (appels téléphoniques, service d'étage, locations de film, etc.) que vous pouvez engager lors de votre séjour.

Arrivée avec retard et non enregistrement la première nuit :

Si votre arrivée sera retardée ou si vous vous apercevez que vous ne pourrez pas enregistrer votre arrivée à la date demandée, vous devez contacter l'hôtel pour prévenir le personnel. Si vous n'arrivez pas à l'hôtel le jour de la réservation et que vous ne prévenez pas celui-ci, la partie restante de votre réservation sera annulée et vous ne serez pas en droit de demander un remboursement.

Besoins spéciaux : Si vous avez des besoins spéciaux (chambre accessible aux fauteuils roulants par exemple), vous devez appeler l'hôtel et vérifier que celui-ci peut satisfaire aux besoins spéciaux. Si l'hôtel ne peut pas répondre aux besoins spéciaux des handicapés, votre réservation d'hôtel sera remboursée, annulée ou modifiée.

Âge requis de 21 ans : Le client au nom de qui la réservation est effectuée doit être âgé de 21 ans au moins pour pouvoir s'enregistrer à l'hôtel.

Points de fidélité pour voyageur fréquent : Les points, surclassements, bons d'échange de certificat et autres remises ou incitations de voyageur fréquent sont susceptibles de ne pas s'appliquer au service d'hôtels de Priceline.com.

D. Restrictions du service de voitures de location

Généralités

Les locations de véhicule effectuées par l'intermédiaire du Site sont soumises aux contrats de location standard des sociétés de location de voitures, que vous compléterez au moment où vous prenez le véhicule.

E. Restrictions des séjours à forfait

Les forfaits-séjours disponibles par l'intermédiaire de ce Site sont soumis aux conditions de transport et, le cas échéant, aux règlements publiés de la compagnie aérienne, de l'hôtel, de la société de location de voitures ou des attractions et des fournisseurs de services. Les restrictions suivantes s'appliquent :

Tout forfait incluant l'achat d'un billet d'avion est sous réserve des restrictions répertoriées dans la section Restrictions du service de vols ci-dessus ;
Tout forfait incluant l'achat d'un service d'hôtels est sous réserve des restrictions répertoriées dans la section Restrictions du service d'hôtels ci-dessus ;
Tout forfait incluant l'achat d'un service de location de voiture est sous réserve des restrictions répertoriées dans la section Restrictions du service de location de voitures ci-dessus.

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